La HADOPI responsable du licenciement d’un salarié

Halala, télécharger sur son lieu de travail a toujours été un moyen de pouvoir gagner du temps, et de profiter d’un bon film, déjà prêt, à la maison !

Mais ces temps-là sont malheureusement révolus, ou du moins, vous devrez maintenant vous abstenir de le faire si vous ne voulez pas être licenciés.

Un licenciement pour faute grave prive le salarié licencié de toutes les indemnités qu’il pourrait toucher une fois licencié.

Si vous êtes donc attrapé à télécharger illégalement sur votre lieu de travail, vous risquez le licenciement pour faute grave. Surtout si ce que vous téléchargez n’est pas très…Éthique.

En effet, en 2014, un salarié d’un magasin de vapotage fut renvoyé pour avoir non seulement vendu du tabac à des mineurs, mais également pour avoir téléchargé illégalement du contenu à caractère pornographique.

L’accusé a évidemment démenti ces accusations, affirmant que n’importe qui aurait pu télécharger illégalement sur l’ordinateur de la boutique.

Le propriétaire de la boutique, après avoir reçu des avertissements de la HADOPI, a non seulement remarqué un dossier portant le nom du salarié licencié, mais ses identifiants apparaissaient dans tous les téléchargements.

L’année suivante, le conseil Prud’hommes a tenté de contester cette décision et avait demandé une indemnité de licenciement de 1 900 euros. La Cour d’Appel de Poitiers a immédiatement rejeté cette contestation.

L’employeur a donc eu raison, avec le soutien du tribunal de Poitiers. Et c’est en début octobre qu’il remporta l’affaire.

L’employé licencié a tout de même tenté de contrattaquer, mais sans résultats. Ses dénonciations pour heures supplémentaires impayées, travail dissimulé ou non-respect des pauses ont été rejetées par la justice. Le monsieur a fini par être renvoyé pour faute grave.

Nous ne vous conseillons absolument pas de télécharger sur votre lieu de travail, surtout pas illégalement, mais vous le savez déjà, nous prônons un internet libre et disponible pour tous sans contraintes. Cyberghost, VyprVPN et NordVPN vous garantissent un total anonymat sur internet, de quoi passer sous les radars de la HADOPI, ou de personnes malveillantes sur le web.

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